Anca EnDeMa93 recours gracieux PLU NSM 2014

anca-association 6 mai 2016 0 commentaire

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L’ANCA a pour objet de veiller à la sauvegarde, à la protection de la nature, de l’environnement et du cadre de vie dans tous ses aspects, et par tous les moyens légaux, dans la région ILE DE FRANCE, et plus spécialement dans l’Est Parisien et les départements de SEINE-SAINT-DENIS, de la SEINE-ET-MARNE et du VAL-DE-MARNE.

Association loi 1901 / Agréée jeunesse et éducation populaire / Agréée de protection de la nature pour la Seine-Saint-Denis (art. 141-1 du CE) / Habilitée à participer au débat public dans le cadre d’instances départementales (art. L.141-3 du CE).

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